Conditions Générales

Le Contrat s'applique dès le téléchargement d'une photographie sur le site Internet.
En téléchargeant la photographie, vous acceptez les conditions du Contrat et acceptez que celui-ci s'applique à chaque photographie que vous téléchargez.


1. Propriété des photographies

Le Contrat ne conclue aucune vente des photographies. Leur auteur conserve tous les droits de propriété sur celle-ci. Aucun droit de propriété sur la
photographie ne vous est transféré en vertu du Contrat.


2. Licence relative à la photographie téléchargée

Sous réserve du respect des conditions du présent Contrat, il vous est concédé une licence non exclusive, perpétuelle, mondiale, ne pouvant
pas donner lieu à l'octroi d'une sous-licence. Les photographies peut être utiliser pour les cas suivants:
• un usage personnel ;
• des besoins professionnels et commerciaux ;
• utiliser les photographies pour créer des produits dérivés destinés à être vendus ou distribués.
• imprimer des cartes postales, calendriers, posters, t-shirts ou autres supports;
• un usage pédagogique ;
• des sites Web ;
• des médias imprimés ou numériques;
• de la publicité ;
• des prospectus ;
• des cartes postales ;
• de la publicité ;
• des conditionnements ;


3. Restrictions d'usages des photographies

vous ne pouvez pas :
• octroyer ou concéder une sous-licence, vendre, céder, transmettre les photographies;
• partager les photographies avec une autre entité;
• publier celle-ci sur internet dans un format téléchargeable, excepté avec une définition inférieure à 2000 pixels dans sa plus grande dimension;
• stocker les photographies sur plusieurs ordinateurs à la fois, excepté pour une copie de sauvegarde unique;
• utiliser les photographies à des fins diffamatoires ou comportant un contenu illégal, choquant ou immoral.



Propulsé par PhotoDeck